MENTIONS LÉGALES

Responsable du contenu

Selon § 5 de la loi de télé –média

HeiBa GmbH

Représenté par: Direction: Tatjana Westphal, Frank Westphal

Am Entenbühl 2
D - 79346 Endingen
Tel: +49 (0) 7642 / 45404-0
Fax: +49 (0) 7642 / 45404-54
Email: info@heiba-personal.de

USt ID: DE234642323
Administration fiscale: Emmendingen
HRB 270768 K, AG 79098 Freiburg
Juridiction compétente Kenzingen

Droit à l’image

Les droits de toutes les images de ce site Web, sauf mention particulière, appartiennent à HeiBa GmbH.

 

Conception, Design et réalisation

Barth Medienhaus GmbH
Wolfsmatten 1 / Industriepark
77955 Ettenheim
www.medien-haus.de

Responsabilité du contenu

Le contenu de nos pages a été produite avec le plus grand soin. Pour la justesse, l’intégrité et l’actualité des contenus, nous ne pouvons cependant pas être tenus pour responsables. Comme prestataires de services nous sommes responsables selon § 7 paragraphes 1 TMG des propres contenus de ces pages d‘après les lois générales. Selon §§ 8 à 10 TMG nous ne sommes pas obligés en tant que prestataires de services, de contrôler les renseignements transmis ou sauvegardés ou à faire des recherches sur des activités illégales. Les obligations à la distance ou la fermeture de l’utilisation des renseignements restent intactes selon les lois générales. Une responsabilité relative n’est possible qu’à partir de la connaissance d’une infraction concrète à la justice. En conséquence de la découverte d’une infraction nous retirerons le contenu sans délai.

Responsabilité des liens

Notre présentation contient aussi des liens vers des sites externes de tiers sur les contenus desquels nous n’avons aucune influence et dont nous ne pouvons pas être tenus pour responsables. Le fournisseur respectif ou l’exploitant des pages est toujours responsable des contenus. Au moment de la mise en service de ce site, aucun contenu illégal n’a été constaté sur les pages en lien avec celui-ci.

Un contrôle permanent des pages contenant des liens externes sans repère concret d’une violation de droit n’est pas exigible. En conséquence de la découverte d’une infraction nous retirerons le contenu sans délai.

Droits d’auteurs

Les contenus produits par les exploitants de page ainsi que les ouvrages de ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand.

La reproduction, le traitement, la diffusion, de quelque manière que ce soit, de l’utilisation en dehors des frontières des droits d’auteurs nécéssitent le consentemment écrit de l’auteur respectif ou de l’exploitant. Les téléchargements et copies de cette page ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où ces informations de ces pages n’ont pas été produites par l’exploitant, le directive relève des droits d’auteur de tiers. Les contenus des tiers sont définis comme tel. Si toutefois  vous deviez accordiez une fraude de droits d’auteur, nous demanderions une instruction juridique appropriée.

En conséquence de la découverte d’une infraction nous retirerons le contenu sans délai.